Conseil municipal du 14 mai 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2013

Ordre du jour

 

RAPPORTEUR - M. LE MAIRE

1 – Approbation des séances publiques des 18 mars et 8 avril 2013

2 – Décisions municipales – Information du conseil

3 - Délégations et représentations du Conseil Municipal – Remplacement de Monsieur CLOUP

4 - Composition de la Commission d'Appel d'Offres – Remplacement d'un membre titulaire

5 - Régime indemnitaire des élus - Mise à jour

 

RAPPORTEUR – M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture

6 - Convention d'objectifs entre la Ville de Talence et l'Office Culturel et Educatif de Talence –Avenant n°2

RAPPORTEUR – M. GELLE – Adjoint délégué au Patrimoine

7 - Déclassement de la parcelle située 1 rue Aldona – cadastrée BP 283

8 - Lancement appel à projet sur terrain communal 65 rue Fernand Izer

9 - Cession d'une propriété située 10, rue de la Médoquine

10 - Convention d'autorisation d'occupation du domaine public constitutive de droits réels entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Talence

11 - Mise en vente des lots issus de la parcelle AB452 sise 4 rue Robespierre

RAPPORTEUR – Mme IRIART – Adjointe déléguée aux Solidarités, à l'Action Sociale et à l'Emploi

12 - Subvention de fonctionnement à l'association CLAP Sud-Ouest pour la tenue d'une permanence d'évaluation et d'orientation linguistique

13 – Emplois d'avenir

RAPPORTEUR - M. PARANTEAU – Adjoint délégué aux Sports

14 - Défi Sport

15 - Rénovation des terrains n° 2 et 3 du Parc des sports et des loisirs de Thouars – Demande de subvention

RAPPORTEUR - M. JESTIN – Adjoint délégué à la requalification du quartier de Thouars

16 - Résiliation amiable du bail commercial conclu avec la SARL J.A.S.K/ Salon de coiffure centre commercial de Thouars

17 - Résiliation amiable du bail commercial conclu avec Monsieur Pedro Fernandes/ Tabac presse centre commercial de Thouars

18 - Résiliation amiable du bail commercial conclu avec la SARL Société Financières des Alpes / Boulangerie centre commercial de Thouars

19 - Requalification Urbaine du quartier de Thouars – Bilan Foncier – Demandes de financements

20 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable en vue d'un changement de destination du logement de fonction situé 23 avenue Espeleta

21 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable en vue de la division de la parcelle AB 452 sise 4 rue Robespierre à TALENCE

RAPPORTEUR – Mme LUTREAU-CHAVERON – Adjointe déléguée aux Ressources Humaines

22 - Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de La Poste

RAPPORTEUR - M. SEBTON – Conseiller Municipal délégué à la Jeunesse

23 - Code Forum