Ordre du jour du Conseil municipal du 8 mars 2012

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 MARS 2012 

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE 

1 - Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 12 décembre 2011 et 23 janvier 2012 

2 - Décisions municipales – Information du Conseil 

3 -Contrat de co-développement entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Ville – validation du contrat - autorisation 

4 - Dénomination de l'espace situé devant l'ancienne Ecole Joliot Curie 

5 – Désignation par le Conseil Municipal – Conseil de Maison du Centre Social de Bagatelle 

6 – Adoption d'une charte locale pour l'insertion portant engagement des opérateurs à réserver des heures de travail au public en difficulté d'insertion professionnelle. 

 7 - Organisation DÉFI SPORT 2012 

RAPPORTEUR : M. JESTIN – Adjoint délégué à l'Urbanisme 

8 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la construction d’un appentis 22 rue du 19 mars 1962 

9 - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la réfection de la toiture de la salle de sports Pierre de Coubertin- rue Salvador Allende 

RAPPORTEUR : Mme CASTAGNERA – Adjointe déléguée aux Seniors 

10 - Programme SENIORS EN VACANCES – Convention avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances

RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjoint déléguée aux Ressources Humaines 

11 - Création de postes au tableau des effectifs 2012 

RAPPORTEUR : M. CLOUP – Adjoint délégué aux Finances 

12 - Compte administratif – exercice 2011 

13 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2011 – Budget principal - Budget SPIC Pompes Funèbres – Budget SPIC Régie des Transports 

14 - Compte de gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal, pour l’exercice 2011 

15 - Orientations Générales du Budget Primitif 2012 

RAPPORTEUR : M. CASTEX, Adjoint délégué au Contrôle Budgétaire 

16 - Tarifs restauration municipale, accueil périscolaire, classes de découverte, Ecole multisports, éveil corporel, vacances sportives, Atelier Création Talence